Le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Gary Gensler, continue sa croisade à l’encontre des tokens de Proof Of Stake (PoS). Il assure qu’ils correspondent à la définition des valeurs mobilières (« securities », ou titre financier en français) définie dans le test de Howey.
En deux mots, le test de Howey implique qu’un actif est un contrat d’investissement s’il remplit les caractéristiques suivantes : un investissement d’argent, dans une entreprise « commune », une attente de profit de la part des investisseurs et l’investisseur n’a pas de rôle dans le succès de l’entreprise.
Concrètement, le point le plus compliqué à prouver est l’attente de profit de la part des investisseurs. C’est d’ailleurs sur cet aspect que la SEC peine à épingler Ripple et son XRP depuis plusieurs années.
Selon Gensler, le principe de staking assure des rendements anticipés par les investisseurs et implique donc que tous les tokens concernés doivent tomber sous le coup de la loi.
Le président de la SEC invite tous les émetteurs de tokens à se mettre en conformité avec la loi, ainsi que les plateformes proposant l’achat de ces cryptomonnaies.
En somme, la SEC cible non seulement les équipes développant les projets et émettant les tokens, mais également les intermédiaires.
La notion de titre d’investissement définie par la SEC est une référence dans le jugement d’un actif en tant que valeur mobilière. Si un token vérifie les 4 piliers du test de Howey, alors il est censé entrer sous l’autorité de l’organe de régulation américain.